Le site Clotalys.fr est la propriété de la société Jézéquel Publicité – S.A.R.L au capital de 78 832Euros, 18 rue Alain Colas 22950 Trégueux.
Tél. 02 96 52 10 67 –

Saint-Brieuc B 451 148 084

Responsable d’édition : Victor Jézéquel

La conception graphique, le développement informatique et l’hébergement ont été réalisés / sont assurés par la société Jézéquel Publicité –

Confidentialité – Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Jézéquel Publicité
18 rue Alain Colas
22950 Trégueux.

Responsabilité
Jézéquel Publicité n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Sygnalis ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Clotalys.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Sygnalis et / ou de ces auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la société Sygnalis et ayant droits.

Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site Clotalys.fr

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques : Jézéquel Publicité et Ayant droits.